Les assurances

Il n’est pas inscrit, dans le droit général des associations, d’obligation à souscrire une assurance. Cependant, certains types d’associations en ont l’obligation, comme celles gérant les centres de vacances, des centres de loisirs sans hébergement, les établissements ayant la garde de mineurs handicapés ou inadaptés, les associations et groupements sportifs, les associations organisatrices de voyages…

Dans tous les autres cas, il est plus que vivement recommandé aux associations de souscrire une assurance en responsabilité civile. Au moment de l’élaboration du contrat avec l’assureur, il faut recenser toutes les personnes intervenant dans les activités (garanties à l’égard de tiers extérieurs, mais également entre elles) et toutes les activités mises en œuvre et les moyens nécessaires à celles-ci (matériel, véhicule…). En cas de manifestations exceptionnelles, l’assureur doit être prévenu pour définir une extension temporaire de garantie.

L’association peut également souscrire une assurance individuelle contre les accidents. L’assurance multirisque prévoit souvent cette garantie. Si l’association possède des véhicules, une assurance spécifique doit être prévue.

Si l’association sollicite des bénévoles ou des permanents pour transporter des personnes dans leurs véhicules personnels, elle doit vérifier que le contrat d’assurance personnel du bénévole prévoit cette utilisation. La très grande majorité des banques et compagnies d’assurance proposent des contrats adaptés aux associations.